Chantal Moreau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Marion
De: Chantal MOREAU
sur proposition de l'association Régions de France
Objet:
membres de l'autorité nationale d'audit pour les fonds européens
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité nationale d'audit pour les fonds européens
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049163623(source JORF)
nomination
20 Février 202420/02/2024
De: Chantal MOREAU
sur proposition de Régions de France
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047261131(source JORF)
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Chantal Moreau, épouse Degouve de Nuncques
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Moreau (Chantal), épouse Degouve de Nuncques
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.